ROI (Règlement d'Ordre Intérieur)

I. Des couleurs, guidon et flamme du C.V.D.

Les couleurs de la Seigneurie et de la Commune de Dave sont SANG et ARGENT. La flamme du C.V.D. est triangulaire, formée de deux couleurs horizontales: Rouge au-dessus, et Blanc en-dessous.

II. Des conditions particulières d'affiliation au C.V.D.

La notion de Cercle implique celle de co-responsabilité. Chaque membre aura à cœur le respect des installations, leur propreté, la remise en ordre de tout matériel utilisé, à la participation bénévole aux tâches d'entretien, au fonctionnement du Club et à la restauration du bien commun.

III. Des membres.

Les membres du Cercle paient une cotisation familiale, individuelle, jeune (moins de 18 ans), ou d'honneur dont le montant est décidé par l'assemblée générale. A l'exception du membre d'honneur, ces cotisations comprennent l'assurance et l'affiliation à la Fédération Francophone de Yachting Belge (FFYB) pour les personnes déclarées par le membre; La première année, le nouveau membre(excepté le membre d'honneur) doit s'acquitter d'un droit d'entrée dont le montant est décidé par l'assemblée générale.
Les statuts précisent la distinction à faire entre les membres adhérents et les membres effectifs.
La cotisation familiale ne donne droit qu'à un titre de membre effectif.
Les mineurs n'ont pas droit au titre de membre effectif.
Les membres d'honneur ne peuvent prétendre au titre de membre adhérent.
Tout membre a le droit de se retirer en tout temps du cercle moyennant une simple lettre de démission adressée au conseil d'administration.
L'utilisation par les membres de substances ou de moyens de dopage est interdite et peut être une cause d'exclusion ou de sanction.
En cas de non-paiement des cotisations qui incombent à un membre, le conseil d'administration envoie un rappel par lettre ordinaire, un mois après l'envoi du premier virement d'inscription. Si dans les deux mois de l'envoi du rappel qui lui est adressé, le membre n'a pas payé ses cotisations, le conseil d'administration peut le considérer comme démissionnaire d'office.
La décision du conseil d'administration est irrévocable.

IV. Des installations.

La "TITINE" est amarrée en Meuse, le long de la berge d'un parc privé. L'accès direct à la "TITINE II" est accordé par le Propriétaire du parc et par l'Office de la Navigation.
Les membres sont informés qu'il n'est pas permis de circuler dans le parc, ni de s'y installer. Une grande discrétion est demandée.
L'accès aux installations est réservé aux membres en règle de cotisation.
Le Conseil d'administration se réserve le droit de retirer tous les bateaux du parc à bateaux, lorsque la sécurité l'exige, ou lorsque son propriétaire n'est pas en règle de cotisation. Cet enlèvement se fera aux frais du propriétaire et sous sa seule responsabilité.
Le conseil d'administration a le droit de réclamer à tout moment à un membre la restitution des clefs des installations.Les membres utilisent les installations du Cercle sous leur seule responsabilité et renoncent expressément à toute poursuite vis- à-vis du Cercle quant à tout dommage pouvant leur survenir, ainsi qu'à leur embarcation.
La surveillance et la sécurité des ENFANTS MINEURS doivent être exercées par les parents, le Cercle n'exerçant aucune surveillance ni des installations ni du plan d'eau.
Ni les abords de la rampe de mise à l'eau, ni les pontons de la péniche ne peuvent servir à l'amarrage des bateaux en dehors des activités journalières, le propriétaire du bateau étant présent au cercle.Lors des régates, les pontons sont réservés en priorité aux participants.
Les bateaux doivent être déposés sur le terrain (parc à bateaux), sur remorque, à leur place désignée en dehors de l'espace réservé à l'école de voile. Les bateaux habitables pourront être amarrés sur bouées, par les soins et sous la responsabilité du propriétaire, suivant nos indications et les normes de l'office de la Navigation.
Tous les bateaux, remorques et matériel des membres doivent être enlevés du terrain au plus tard pour le 15 novembre et ne peuvent y être ramenés avant le 15 mars.
L'accès du parc à bateaux n'est autorisé aux voitures que pour les manoeuvres de gréement, de dégréement, de mise à l'eau et de sortie des bateaux.
Le stationnement sur la rampe de mise à l'eau et sa voie d'accès n'est autorisé que durant le temps strictement nécessaire à la mise à l'eau ou la sortie de l'eau d'un voilier.
Il est interdit de gréer et de dégréer un bateau à cet emplacement, de même que le nettoyer.
La navigation étant interdite sur la Meuse en dehors des heures de lever et coucher du soleil, les installations du C.V.D. ne peuvent être fréquentées en dehors de ces heures, sauf pour les activités prévues au calendrier du Cercle.
Toute demande d'occupation des installations en dehors de ces heures ou pour tout autre motif que la pratique de la voile doit faire l'objet d'une demande au Président. L'autorisation sera signifiée par écrit.
Les membres du C.V.D. doivent contracter une assurance personnelle de responsabilité civile vis-à-vis des tiers.
Les membres utilisent le matériel du Cercle sous leur seule responsabilité. Ils sont tenus de porter un gilet de sauvetage en tout temps

V. Des sanctions.

Les manquements au présent règlement seront communiqués:
1.Verbalement au membre fautif par le Président ou un membre du Conseil d'Administration.
2.Par écrit par le Président ou un membre du Conseil d'Administration au cas où l'attitude litigieuse persisterait et ou en cas de récidive.
Le Conseil d'Administration peut, sur proposition d'un administrateur, procéder à l'exclusion d'un membre adhérent. Cette décision est prise à la majorité simple des administrateurs présents. Elle sera signifiée à l'intéressé par lettre recommandée.
Seule l'Assemblée Générale a le droit d'exclure un membre effectif. La décision sera prise à la majorité des 2/3 des voix des membres effectifs présents. Elle sera signifiée à l'intéressé par lettre recommandée. Dans l'intervalle, celui-ci sera suspendu de ses prérogatives par le Conseil d'Administration.

VI. Entrée en vigueur.

Le présent règlement entre en vigueur à la date de sa parution dans "LES ECHOS DE LA TITINE" du mois d'avril 2005.